a aller trop vite...

exmili · Posté le: Mar Mai 03, 2005 11:20 am Sujet du message: a aller trop vite...

si vous faites un excès de vitesse vou spourrez tjours dire ça au juge lol

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Il vaut mieux mourrir que de disparaitre...

ramses2 · Posté le: Mer Mai 04, 2005 12:05 am Sujet du message:

Sauf que notre monsieur est très mauvais suriste, car si l'unité de mesure est le m/s, rien n'empeche une loi spéciale de déroger à une loi générale. Le Code de la route stipule que l'unité de mesure est le kilométre/h et notre monsieur n'a plus de permis pas bien

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Le luxe c'est de pouvoir profiter de son temps

exmili · Posté le: Mer Mai 04, 2005 12:19 pm Sujet du message:

mais ce monsieur semble s'appuyer sur des textes de lois , je suppose qu'il a dû contrôler , vérifier ce qu'il avance pourne pas paraitre "trop" ridicule face au juge et il est vrai que tellement de lois date de l'empire Napoelienne... bizarre

; mais ce n'est pas tellement l'éventuelle utilisation d'une faille dans le système juridique français que je relève là mais le que le type ne se démonte pas pour envoyer cette lettre au juge

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ramses2 · Posté le: Mer Mai 04, 2005 4:46 pm Sujet du message:

Non monsieur est comme toi mauvais juriste.

le Code Napoléonien (Le Code Civil donc) represente une partie des disposition générale, mais le code de la route peut très bien y déroger encore que ce dernier à un champs different du code civil.
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christophe · Posté le: Mer Mai 04, 2005 7:03 pm Sujet du message:

Oui mais là il s'agit du code de la route et non d'une histyoire de metrage... faut pas confondre. et dansle code de la route c'est bien marqué km/h.

En voilà un qui va perdre son permis pour 2 cas : grand exces de vitesse et méconnaissance du code de ma route...

ramses2 · Posté le: Mer Mai 04, 2005 8:02 pm Sujet du message:

voilà
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Feu-Follet · Posté le: Mer Mai 04, 2005 9:10 pm Sujet du message:

Croyez-moi sur parole : les automobilistes pris en faute s'appuient sur tout ce qu'ils trouvent pour échapper à la sanction, et quand ils ne trouvent rien y inventent avec un tel applomb que les services contentieux se doivent de leur faire une réponse circonstancée qui se réfère, elle, à de véritables textes de Loi, d'où un très long délai de réponse qui, selon le cas, suspend la sanction et c'est autant de temps gagné pour le contrevenant mauvais perdant.

Ceci dit, notre automobiliste n'a manqué ni d'humour, ni de culot. Ce qui va lui manquer, c'est son permis de conduire qu'il devra repasser (250 Km/h au lieu de 70, c'est l'annulation immédiate du permis).

Merci EXMILI, ton sujet fait partie de ceux qui me font beaucoup rire lol

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Il ne faut point juger les hommes par ce qu'ils igorent mais par ce qu'ils savent et par la manière dont ils le savent (Vauvenargues)

exmili · Posté le: Jeu Mai 05, 2005 9:13 am Sujet du message:

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